En direct
Best of
Best of du 14 au 20 novembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Qui a peur de Jean-Michel Blanquer ?

03.

La décennie qui s'ouvre pourrait être encore pire que la précédente et voilà pourquoi

04.

Pierre Manent : "Nous souffrirons longtemps de la passivité qu’a imposé le gouvernement aux Français avec le Covid"

05.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

06.

Michel-Edouard Leclerc annonce qu'un "quart du profit réalisé dans les centres Leclerc sera réaffecté au personnel"

07.

Carnage en vue sur les banques européennes ?

01.

La reine d'Angleterre se convertit à Facebook

01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

03.

Carnage en vue sur les banques européennes ?

04.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

05.

Covid-19 : radioscopie des racines de la faillite morale de l’Etat français

06.

Collaboration secrète avec la NSA : le scandale qui ébranle le Danemark (et devrait inquiéter l’Europe)

01.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

02.

Covid-19 : radioscopie des racines de la faillite morale de l’Etat français

03.

Barbara Pompili et Eric Dupond-Moretti annoncent la création d'un "délit d'écocide"

04.

Aucun lien entre le terrorisme et l'immigration !

05.

Martin Gurri : "Les vents de révolte ne sont pas prêts d’arrêter de souffler en Occident car nos élites et institutions ne sont plus adaptées au monde actuel"

06.

Projet de loi séparatisme : un arsenal qui alterne entre le trop et le trop peu

ça vient d'être publié
pépites > Europe
Lutte contre la pandémie
Covid-19 : "L'issue est en vue", selon Boris Johnson
il y a 44 min 26 sec
pépites > Justice
Justice
Affaire des "écoutes" : le procès de Nicolas Sarkozy, jugé pour corruption, est suspendu jusqu'à jeudi
il y a 3 heures 31 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"L’archipel des Solovki" de Zakhar Prilepine : plaisir de relire - Les camps des Solovki, antérieurs aux goulags. « J’ai voulu écrire moins sur les camps que sur les Russes » a dit l’auteur, l’un des plus grands romanciers russes contemporains

il y a 4 heures 32 min
rendez-vous > High-tech
La minute tech
Voilà les meilleurs gadgets à acheter pour se créer un home cinéma de compétition pour le confinement
il y a 5 heures 39 min
pépites > Santé
Ecrans
L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) s'inquiète du temps passé par les jeunes devant leurs écrans, sans activité physique, aggravé par le confinement
il y a 6 heures 43 min
décryptage > High-tech
Réseaux sociaux

Et si la Chine était en train de doubler la créativité d'une Silicon Valley en panne d'idées ?

il y a 7 heures 36 min
pépite vidéo > Economie
Engagements face à la crise
Michel-Edouard Leclerc annonce qu'un "quart du profit réalisé dans les centres Leclerc sera réaffecté au personnel"
il y a 8 heures 58 sec
décryptage > Politique
Disraeli Scanner

A la fin, est-ce le capitalo-marxisme qui l’emportera?

il y a 8 heures 40 min
pépites > Santé
Coronavirus
Macron parle demain soir : pas de déconfinement, mais "un allègement progressif des contraintes"
il y a 9 heures 4 min
décryptage > Environnement
On tremble

Un nouveau délit va être créé : celui "d'écocide"

il y a 9 heures 12 min
light > Politique
Succès fou
Barack Obama a vendu 890.000 exemplaires de ses mémoires en seulement 24h en Amérique du Nord
il y a 1 heure 30 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Un coupable presque parfait La construction du bouc émissaire blanc" de Pascal Bruckner : un plaidoyer solide, un essai brillant, au secours d’une civilisation crépusculaire ébranlée par les diktats des minorités

il y a 4 heures 11 min
décryptage > Economie
Les entrepreneurs parlent aux Français

Ma lettre au père Noël. Chômage. Récession. Dépression. Un peu de champagne ?

il y a 5 heures 18 min
pépites > International
Diplomatie
Le Premier ministre israélien aurait rencontré secrètement le prince héritier d'Arabie Saoudite
il y a 5 heures 54 min
pépites > High-tech
Gaffe
Un journaliste débarque dans une réunion Zoom secrète des 27 ministres européens de la Défense qui a du être annulée
il y a 7 heures 23 min
pépites > International
Environnement
Un ancien bureaucrate a inspiré le discours du président chinois Xi Jinping changeant l'histoire du réchauffement climatique
il y a 7 heures 50 min
pépites > Finance
Economie
Danone annonce 1.500 à 2.000 suppressions de postes dont près de 400 en France
il y a 8 heures 34 min
décryptage > Media
Sur le divan

"L’élection de Joe Biden est bonne pour l’équilibre mental des Français". Et c’est la psy attitrée de France Info qui vous le dit

il y a 8 heures 57 min
décryptage > Société
La germination des mots

Existerait-il des complotistes sans comploteurs ?

il y a 9 heures 5 min
décryptage > Economie
Espoir dans la lutte contre le virus

Vaccins contre Covid-19

il y a 9 heures 17 min
Atlantico green

Pourquoi le droit actuel ne permet pas de combattre efficacement une criminalité environnementale ultra rentable

Publié le 14 mars 2016
Les activités illicites qui menacent l'environnement progressent à une vitesse inquiétante. Du trafic d'espèces protégées au trafic de déchets, les crimes contre l'environnement se hissent au 4e rang des activités illicites internationales en termes de profits, estimés aujourd'hui entre 70 et 213 milliards de dollars par an.
Laurent Neyret
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Professeur en droit à l'Université de Versailles Saint Quentin.Spécialiste du droit de l’environnement et du droit de la santé.Laurent Neyret est aussi agrégé en droit privé et sciences criminelles. Sa thèse sur les Atteintes au vivant et à la...
Voir la bio
Dominique Audrerie
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Dominique Audrerie est un expert indépendant des questions environnementales.Il est également docteur en droit de l'environnement et ancien directeur du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (en 1993).Il est avocat à...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Les activités illicites qui menacent l'environnement progressent à une vitesse inquiétante. Du trafic d'espèces protégées au trafic de déchets, les crimes contre l'environnement se hissent au 4e rang des activités illicites internationales en termes de profits, estimés aujourd'hui entre 70 et 213 milliards de dollars par an.

Atlantico : Qu'est-ce qu'un crime contre l'environnement?

Laurent Neyret : La criminalité environnementale recouvre une réalité plurielle qui va de l'acte de braconnage isolé à des trafics en tous genres qui sont le fait de réseaux mafieux comme le trafic de déchets, le trafic de bois, ou encore le trafic de métaux précieux ou de faune sauvage. Les crimes contre l'environnement se hissent au 4e rang des activités illicites internationales en termes de profits, estimés aujourd'hui entre 70 et 213 milliards de dollars par an.

 

De manière générale, on peut définir le crime contre l'environnement comme la violation intentionnelle du droit de l'environnement qui crée un risque ou qui cause un dommage à l'environnement. Trois grandes catégories de crimes environnementaux peuvent être distingués :

- les infractions opportunistes qui impliquent la violation ponctuelle du droit, à l'image d'un abandon de déchets ;
- les infractions qui découlent d'une stratégie d'entreprise, du type d'une violation répétée de la loi par souci de profit, à l'image de la mise en place d'un système destiné à falsifier les taux réels d'émission de gaz polluant d'une flotte de voitures ;
- les infractions commise par le crime organisé.

 

Dominique  Audrerie : Le crime n’est pas une notion en soi. C’est une notion relative. Par exemple, le viol a longtemps été considéré comme un accident tandis que le suicide était un crime. Aujourd’hui, ces notions ont évolué. Tout dépend de la prise en compte à un moment donné par la société de la notion de ce qui doit être protégé, de ce qu’elle considère comme important.

 

Il y a crime quand il y a atteinte contre des valeurs essentielles. Si l’environnement n’est pas placé au rang des valeurs essentielles, alors le crime ne peut pas être reconnu.

 

La pollution est un crime contre l’environnement. Les explosions des centrales nucléaires sont des crimes contre l’environnement . Les contrôles sur les centrales sont tels que, s’il y a un accident, c’est qu’à un moment donné, on n’a pas suivi les mesures de conservation. C’est de l’inconscience.

 

On parle de profits tirés des crimes contre l'environnement qui se situeraient entre 70 et 210 milliards de dollars par an et représenteraient la quatrième source de revenus illégaux pour le crime organisé. A qui profite le crime?

Laurent Neyret : Le crime environnemental est d'abord un moyen de survie pour les populations les plus pauvres : tuer un tigre sauvage, couper du bois de rose de Madagascar, extraire de l'étain illégalement est alors un moyen de survie pour certains.

 

Surtout, le crime environnemental donne lieu à la corruption et au blanchiment, enrichissant alors des populations déjà nanties ou bien installées. 

 

De manière indirecte, en bout de chaîne, on peut dire aussi que certaines multinationales, ou bien le consommateur lui-même,  profitent de produits issus du crime environnementale, et parfois sans le savoir : à l'image du matériel informatique et des téléphones mobiles qui peuvent contenir de l'étain provenant de mines illégales en Indonésie.

 

Au-delà, il a été démontré que l'argent du crime environnemental servait à financer des armées rebelles et des groupes terroristes à l'image de l’Armée de résistance du Seigneur (LRA) qui est  soupçonnée d’utiliser le trafic d’ivoire en Afrique centrale dans le but de poursuivre ses activités.

 

Dominique  Audrerie : Il profite à toutes ces entreprises qui vendent des produits nocifs pour l’environnement, qu’ils veulent continuer de vendre. Par exemple : les producteurs d’engrais artificiels, les éleveurs intensifs. La ferme des mille vaches : c’est de la surdensité qui profite au producteur. Ils savent que c’est mauvais pour l’environnement. Ils continuent parce que ça rapporte. Et ces multinationales cachent ça derrière de bonnes idées, des logos bien verts.

 

Peut-on être jugé pour éco-crime? Pourquoi?

Laurent Neyret : On ne peut pas parler de vide juridique en matière de lutte contre la criminalité environnementale. Il existe plutôt un manque de moyens ou un manque de volonté politique afin d'appliquer les textes existants. Au-delà, si les criminels de l'environnement arrivent à passer entre les mailles du filet du droit, c'est à cause de la disparité de sanctions ou de poursuites qui existent d'un pays à un autre, donnant lieu à un véritable dumping environnemental. Comme le crime est global, il suffit qu'un pays soit plus laxiste, pour que toute la chaîne de vigilance des autorités policières ou judiciaires soit mise à mal. D'où la nécessite d'une collaboration mondiale en la matière.

 

Dominique  Audrerie : Non, on ne peut pas être jugé car la notion de crime ne s’applique pas à l’environnement. Il n’est pas reconnu par la Cour pénale internationale. Il faudrait placer l’environnement au niveau des valeurs essentielles par une volonté politique, par une loi. Dès lors qu’il n’y a pas de loi, ce n’est pas sanctionable. Et je pense honnêtement que le gouvernement n’est pas prêt à faire cette démarche.

 

 

Comment expliquer une telle disparité entre la communication sur la COP21 et la réalité de la justice?

Laurent Neyret : La COP21 avait seulement pour objet la question de la lutte contre le changement climatique. La question de la criminalité environnementale était donc seulement périphérique à la conférence. Pour autant, la COP21 a été une occasion formidable d'alerter le monde entier sur l'étendue de la criminalité environnementale et sur la nécessité pour les Etats de prendre à bras le corps cette question. Un mouvement est lancé en ce sens : pour preuve, l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté à l'unanimité le 30 juillet 2015 une résolution sur la surveillance du trafic des espèces sauvages qui "encourage les Etats membres à adopter des mesures efficaces pour prévenir et combattre le grave problème que constituent les crimes qui ont une incidence sur l'environnement". Dans le même ordre d'idées, la Commission européenne a adopté le 26 février 2016 un plan d'action contre le trafic d'espèces sauvages qui vise à prévenir la commission d'infractions environnementales, de renforcer l'application du droit existant, et enfin de renforcer le partenariat mondial entre les pays d'origine, les pays de destination et les pays de transit en matière de lutte contre le trafic des espèces sauvages.

 

Dominique  Audrerie : Il y a d’un côté le discours où l’environnement est important, et de l’autre, la réalité de la vie. On se dit  "oui, c’est important mais quand je prends l’avion, je ne pense pas que je pollue ". Il y a une relativité entre le discours et le vécu.

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (2)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
vangog
- 14/03/2016 - 03:17
Les verts sont dangereux!
Par leur dogmatisme imbecile, ils mettent en danger des pans entiers de notre économie et de notre agriculture. Cet ancien directeur du conseil d'architecture et d'environnement n'y échappe pas, en prétendant que "la ferme des milles vaches, Ils savent que c’est mauvais pour l’environnement"...qui ça, "ils"? Les méchants agriculteurs capitalistes? Trop pressé d'arriver à son sophisme idéologique "et ils continuent parce que ça rapporte.", cet idéologue de salon oublie de nous expliquer pourquoi une ferme de 1000 vaches serait plus polluante que trois fermes de 333 vaches! Il oublie aussi de nous dire que les conditions d'hygiène y sont drastiques et que l'usine de methanisation permet de produire de l'électricité, en recyclant le lisier...
Comme le démontre l'étude (obligatoire) d'impact: "la ferme des mille vaches à un effet positif sur l'environnement en termes de gaz à effet de serre et de diminution de consommation d'énergies fossiles ». Alors, le vert-de-salon? On argumente, ou on argumente pas?...

zouk
- 13/03/2016 - 11:03
Crime contre l'environnement
Je ne suis certes pas un "vert" fanatique, mais je qualifierais crime tout acte volontaire créant un danger pour les autres.Cela pourrait partir de la poubelle renversée, pour aller jusqu'au trafic de déchets dangereux (mafias napolitaine, calabraise ou sicilienne) et a fortiori tout trafic international, ainsi que le recyclage de déchets électroniques par de la main d'oeuvre, souvent très jeune, dans des pays défavorisés (Afrique, Bangladesh, Cambodge...et je le crains même Chine à très grande échelle)