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Contre les agences de notation, renationaliser la dette publique française

Après la dégradation de la note des Etats-Unis par l'agence de notation Standard & Poor's, les marchés replongent ce lundi. Pour le porte-parole de Jean-Pierre Chevènement, la France a besoin d'un euro plus faible face au dollar, et il conviendrait de renationaliser notre dette grâce à l'abondante épargne des ménages.

Dette

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A l’approche de l’élection présidentielle française, et alors qu’il apparaît évident que le dernier plan européen d’aide à la Grèce ne suffira pas, les candidats et commentateurs politiques font assaut de vertu pour complaire aux « marchés » et aux agences de notation.

Le maintien du « triple A » pour la France semble ainsi devenu l’objectif prioritaire des candidats « sérieux », chacun guettant chez l’autre le faux pas synonyme de laxisme budgétaire.

S’il n’est guère contestable qu’un réflexe keynésien sur le plan de la dépense publique est devenu quelque peu anachronique dans un univers libre-échangiste (l’excès de dépense profitant avant tout à l’industrie étrangère), il n’en demeure pas moins que les grandes variables du problème sont superbement ignorées pour le moment.

La faute à l'Allemagne et aux Etats-Unis ?

Premièrement, quelles sont les causes de la dette publique française ? D’abord la gestion catastrophique de la réunification allemande dans les années 90 (la dette publique passe alors de 32 à 57% du PIB entre 1992 et 1997), soit une erreur de politique économique majeure avec la délétère politique dite du « franc fort ». Ensuite, l’effondrement des recettes fiscales (et non l’envolée des dépenses budgétaires) consécutives à la crise financière américaine en 2008 (la dette publique passe de 63 à 81% du PIB entre 2007 et 2010), soit l’encaissement difficile d’un choc extérieur venu d’outre Atlantique. La moitié environ de notre dette publique provient de ses deux chocs.

Un euro plus faible

Deuxièmement, comment revenir à une situation plus favorable en termes de déficit public ? En accroissant les recettes ! D’abord, en retrouvant un niveau de croissance bien supérieur, ce qui suppose avant tout un euro plus faible par rapport au dollar et au yuan. Il s’agit là d’une condition sine qua non au rétablissement des comptes publics. Ensuite, en reconstituant une base productive qui passe nécessairement par la priorité à l’investissement dans ses trois composantes : investissement productif des entreprises, investissement public dans les infrastructures et investissement des ménages dans la construction résidentielle. C’est l’élargissement de notre capacité de production qui permettra la consolidation et l’accroissement de nos recettes fiscales. A ce stade du raisonnement, il convient de souligner que le réalisme fiscal impose de s’appuyer sur les impôts à fort rendement (en particulier la TVA) et de restructurer ceux dont le rendement a décru de manière catastrophique (l’impôt sur les sociétés, essentiellement pour les grandes entreprises).

Il faudra également d’une manière ou d’une autre cesser de tolérer un régime de dumping fiscal en Europe, la situation de l’Irlande apparaissant tout à fait extravagante. Plus généralement, la mise en place d’eurobonds qui signifierait en creux une mutualisation partielle des dettes publiques de la zone euro devrait s’accompagner de la fin des politiques de fonds structurels européens très coûteuses pour les finances publiques de pays comme la France et inefficaces à créer ex nihilo une réalité productive comme les montrent les exemples grecs, espagnols ou portugais.

Renationaliser la dette

Troisièmement, comment desserrer l’étau que font peser sur la politique économique française les marchés financiers et les agences de notation ? Non pas en créant une « agence de notation européenne » comme le croient des esprits naïfs ou simplement déconnectés de toute réalité un tant soit peu sérieuse. Mais en renationalisant la dette publique française, objectif atteignable du fait de l’abondante épargne des ménages français. Notre dette publique est en effet désormais détenue à 70 % par l’étranger contre seulement 27 % il y a dix ans.

Comment faire ? En proposant des OAT (Obligations assimilables du Trésor) « perpétuelles » (ou d’une durée de 100 ans) que les ménages pourraient souscrire directement auprès de la Banque postale, des mutualistes et des agents comptables du Trésor (autrement dit les centres d’impôt), voire des banques (mais sans commissions). En proposant un taux élevé (par exemple 4,5 %) et en n’oubliant pas que 31 % des intérêts sont récupérés par le trésor public sous forme de CSG et de prélèvement libératoire, on aurait en gros le taux actuel des OAT proposées… aux marchés financiers, mais sans aucun des inconvénients liés (amateurisme des agences de notations, fébrilité des opérateurs des marchés, etc.).

La dette publique n’est pas affaire de contrat : la « règle d’or » n’ayant pas plus de valeur que le plafond de la dette aux Etats-Unis, ou que les promesses de « perroquets » répétant furieusement « 3 %, 3 % » comme si la répétition d’un vœu le rendait réel. Les suggestions proposées ci-dessus finiront par s’imposer par la force des événements. Ou bien nous sortirons du cadre démocratique, désormais insupportable pour nos nouveaux maîtres de la finance, et la situation prendra des allures qu’il faudra bien qualifier de coup d’Etat.

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(*) cet article s’inspire largement des interventions de MM. Jean-Luc Gréau et Jean-Michel Quatrepoint au cours du colloque « Comment faire face à l’explosion de la dette publique ? » tenu par la Fondation Res Publica le 14 mars 2011 (actes en cours de publication sur le site Internet de la Fondation : http://www.fondation-res-publica.org/).

 
Commentaires

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  • Par Gilles - 08/08/2011 - 13:01 - Signaler un abus Chevènement...

    Qu'il reste ramasser sa grosse paie au Sénat en plus certainement de sa retraite de ministre et qu'il retourne dans son Territoire, là où les corbeaux volent à l'envers pour ne pas voir ce qui se passe en bas !

  • Par CURIEUSE - 08/08/2011 - 13:25 - Signaler un abus L'abondante épargne des ménages francais est un mythe entretenu

    par les enarques pour faire croire que la France va bien. Si l'Etat francais vend des bon du tresor aux etrangers, c'est parce que à la base, il n'y a pas assez d'epargne en France.

  • Par bauchat - 08/08/2011 - 13:42 - Signaler un abus Livret A bis

    Le livret A malgrés son taux d'intérêt modique a toujours suscité l'engouement des épargnants (qui d'ailleurs en ont ouvert illégalement plusieurs depuis son ouverture aux autres banques). Pourquoi le gouvernement ne pourrait pas autoriser la BDF à ouvrir des livrets A bis aux mêmes conditions que le A ce qui permettrait la "renationalisation" de la dette ?

  • Par caod4444 - 08/08/2011 - 14:32 - Signaler un abus Décidement Chevènement reste le seul

    qui a la tête sur les épaules à gauche ...trés bonne analyse, c d'ailleurs ça qui sauve le Japon (la dette nationale). Mais quel malheur pour nos petits banquiers internationaux ...rendez vous compte, un Etat qui s'endette auprès de sa Nation ! Quelle drôle d'idée ...Un peuple qui finance ses propres projets ...Un peuple qui récupère les plus value de l'endettement ...une Nation maître chez elle !

  • Par Tan - 08/08/2011 - 14:32 - Signaler un abus traduction !!!

    Je traduis cette déclaration par : il faut augmenter l'investissement, comment ? En continuant à augmenter impôts et taxes. Dévaluer l'Euro, que c'est-y une bonne solution ! Les autres savent aussi faire de même. Faire racheter la dette par les économies des Français, donc diminuer les capacités d'investissement et de consommation. Que voila de bonnes solutions

  • Par caod4444 - 08/08/2011 - 14:37 - Signaler un abus @TAN

    dévaluation : Les autres savent aussi faire ? => exact ils ne s'en privent pas ! diminuer les capacités d'investissement et de consommation => depuis qd de l'argent placé participe à la consommation ? Et puis de quelle consommation parlez vous ? Plus rien n'est produit en Europe occidentale ...alors oui il faut augmenter la croissance avec des projets tels que Ariane, airbus, TGV par le passé ...

  • Par Slovan - 08/08/2011 - 16:02 - Signaler un abus Chevènement voulait creuser la dette...

    Je ne vois pas ce que le clan Chevènement vient donner des leçons ici, alors que Jean-Pierre Chevènement pestait contre les critères de déficit de Maastricht ! Il disait qu'on pouvait bien s'endetter davantage, que ce n'était pas grave !!

  • Par Ramos - 08/08/2011 - 17:14 - Signaler un abus Nationaliser la dette ? Avec ceux qui nous dirigent ?

    On ne reverra plus jamais nos économies. Ils creuseront encore plus gaiement dans les déficits. ( pour se faire réélire par exemple )

  • Par Ch_Ri - 08/08/2011 - 17:14 - Signaler un abus @ CURIEUSE

    …économies, en masse et dans un héroïque réflexe patriotique, à ce qu'il faut bien nommer le tonneau des Danaïdes que sont encore aujourd'hui les administrations publiques françaises -état, collectivités, comptes sociaux, … et ce pour une durée de 100 ans -ou à « perpétuité » ce qui a la fâcheuse apparence d'une peine de prison-? Pas sûr, pas sûr, pas sûr … Une autre brillante idée ?

  • Par Ch_Ri - 08/08/2011 - 17:14 - Signaler un abus @ CURIEUSE

    Selon l'INSEE, en 2010 et en G€, le revenu disponible ajusté des ménages est de 1 642.5, la consommation finale effective de 1 435.2 et donc l'épargne de 207.3, soit environ 12,5 % de la dette souveraine de la France. Votre assertion sur le mythe entretenu par les énarques est un peu abusive. Il y a effectivement une petite marge de manœuvre. Cela dit les français voudront-ils confier leurs…

  • Par ZOEDUBATO - 08/08/2011 - 17:24 - Signaler un abus Oui aux économies : Non à l'exploitation des citoyens

    Le Public en refusant l'aspect comptable, a créer la dette mais c'est le privé qui paie . Que le Public arrête de fouiller nos poches et économise en pratiquant l'égalité 1/ Des salaires (à poste égal le public gagne 30% de plus) 2/ De l'assiette et des taux (impôts + prélèvements) ~moins 20% pour le Public 3/ Des avantages sociaux : retraite, horaire de travail, remboursement, ...

  • Par bobocleaner - 08/08/2011 - 18:16 - Signaler un abus identite des detenteurs de la dette

    Cela a certes son importance , principalement hélas pour la capacité à taxer et coincer le créancier. C'est d'ailleurs sous un certain angle le fonctionnement des assurances vie dont le régime fiscal d'abord privilégié s'est durci ( celles en euros sont principallement à base d'obligations style OAT ) .. Ca sera a reintroduire aprés la resolution de la crise mais ca ne resout pas deux choses

  • Par bobocleaner - 08/08/2011 - 18:20 - Signaler un abus suite

    d'abord c'est ici et maintenant qu'il faut reduire la dette pour securiser les conditions d'emprunt dans la realité de 2011. ensuite ca n'enleve rien a la nécessité d'en finir avec la cuture du déficit budgétaire pseudo-keynesien mais dans les faits generateur de gaspillage , d'inertie budgetaire et de déficit extérieur. donc retour des OAT pour particulier oui mais effet en 2030 .

  • Par veryliberalguy - 08/08/2011 - 21:33 - Signaler un abus Renationaliser la dette...

    Renationaliser la dette... bof, plutôt créer des eurobonds et mutualiser une partie de notre dette avec les Etats européens les plus endettés. Ce qui renforcerait le fédéralisme. De la à dire que notre dette nationale est dûe aux allemands et aux US, est exagérer. Depuis 30 ans le pays est négligé budgétairement par nos politiciens trop électoralistes. Les marchés financiers...

  • Par veryliberalguy - 08/08/2011 - 21:38 - Signaler un abus ... sont en train de

    ... sont en train de sanctionner nos Etats naguère trop paresseux. C'est, d'un côté, un juste retour des choses ! Nous devrons penser les solutions à cette crise de façon communautaires et de moins en moins au niveau national. Puisque la crise grecque à des conséquences jusqu'en France même.

  • Par Ganesha - 09/08/2011 - 05:04 - Signaler un abus La Vérité, cela vous intéresse ?

    Osons voir la réalité en face : pour financer leurs fonctions "régaliennes" (comme la Sécurité Sociale) qu'ils essaient de diminuer chaque année, mais progressivement, pour ne pas provoquer de Révolution, les États ont trouvé une astuce : plutôt que de faire paier des impôts aux riches, on leur emprunte sur leurs faramineux profits... Annulons les dettes, ou remboursons les au cas par cas !

  • Par brennec - 09/08/2011 - 08:35 - Signaler un abus Demain on gruge gratis

    La france ne remboursera jamais sa dette tout comme pour les pays du sud. Mais bien sur les investisseurs/spéculateurs ne seront pas très contents de se faire gruger et ils ne voudront plus prèter. La bonne idée c'est de s'arranger pour que ce soient les français qui soient grugés et pour ça leur refiler la dette en guise d'épargne. MGT maladie gouvernementalement transmissible, pauvreté pour tous

  • Par ZOEDUBATO - 09/08/2011 - 08:47 - Signaler un abus Pendant la crise le jeu de massacre continue : La gauche

    a cassé l'industrie manufacturière et ses emplois, mis en place le mécanisme infernal des déficits budgétaires par des dépenses non maîtrisées, provoqué une crise économique mondiale par les subprimes et l'assurances maladie mal financée, casser la reprise à coup d'impôts sur les entrepreneurs ; et veut maintenant accaparer l'épargne et les économies privés au profit de son clientélisme

  • Par stef25 - 09/08/2011 - 09:44 - Signaler un abus et puis quoi encore !

    L'irresponsabilité de cette tribune est effarante... que ce soit dans l'analyse des causes (la faute de l'Allemagne et des USA = casser le thermomètre quand on a de la fièvre. Et pourquoi pas leur imputer la responsabilité des 35 heures ?) ou les remèdes (investissements publics = encore plus de dettes). Etre porte parole de JP Chevènement ne veut pas dire crédible.

  • Par LouisArmandCremet - 09/08/2011 - 10:14 - Signaler un abus Ce qui me gêne dans cet article...

    ... c'est d'envisager le scénaio : défaut de paiement vis à vis des particuliers. Ca n'affecterai pas la note au niveau des marché, et ça permettrait de rembourser le gros de la dette immédiatement. Seul hic, ça spolierait l'épagne des particuliers. Le coût politqiue d'une telle opération est sans doute la seule chose qui peut encore nous en abriter, mais méfiane...

  • Par le celte - 09/08/2011 - 10:16 - Signaler un abus non mais

    faire payer les francais avec le racket fiscal de la csg? on ne rembourse pas les preteurs privés point barre, une obligation c'est un risque, on assume , on peut gagner et on peu perdre. les franca

  • Par Gagak - 09/08/2011 - 10:34 - Signaler un abus +1 avec stef25

    "l’effondrement des recettes fiscales (et non l’envolée des dépenses budgétaires) consécutives à la crise financière américaine en 2008 " => parce que notre dette ne date que de 2008 aussi ?!?!? Je pense au contraire que c'est à cause de nos dépenses budgétaires "élyséennes" que l'on a créé cette dette et non à cause à une baisse des recettes. Ne mettons pas la charrue avant les bœufs.

  • Par caod4444 - 09/08/2011 - 11:33 - Signaler un abus Et bien je vois que 95% des commentateurs ont été

    très bien conditionnés par les monétaristes et libéralistes en tout genre. Donc pour vous tous faire une dette c'est perdre de l'argent ? Vous achetez vos maisons cash je suppose, vous financez vos entreprises cash je suppose ? Ne confondez pas mauvaise gestion et investissements productifs ! Parce que ds ce cas votre Sarko avec ces X milliards "d'emprunt" pour les new tech et aussi nul que JPChev

  • Par caod4444 - 09/08/2011 - 11:39 - Signaler un abus La question ici est de savoir si c mieux d'emprunter à Goldman

    Sachs ou à monsieur Dupont ...qui doit toucher les intérêts ? Car je ne crois pas que l'équilibre budgéaire arrive ces prochaines années loin de là, il faudra donc emprunter. La règle d'Or devrait être de ne pas favoriser ses copains banquiers et des intérêts mondialistes au détriment de sa propre Nation. De toute façon l'Etat prendra l'argent d'1 maniere ou d'1 autre pour payer Dupond ou Goldman

  • Par PASCONTENT - 09/08/2011 - 11:45 - Signaler un abus Avec une notation européenne

    les menteurs professionnels que sont les politiques pourraient nous raconter n'importe quoi. Liberté pour les voyous et dictature pour les honnêtes gens moins dangereux que les voyous.

  • Par PASCONTENT - 09/08/2011 - 11:50 - Signaler un abus piquer les économies

    des petits épargnants afin que Mr Chevènement puisse ainsi que ses coreligionnaires parlementaires, se sucrer avec de discrètes petites primes de 3500 euros. la vie est belle pour la bande à Bonnot.

  • Par Gagak - 09/08/2011 - 14:37 - Signaler un abus Mais où sont passés les responsables de la dette?

    http://lecercle.lesechos.fr/economie-societe/politique-eco-conjoncture/politique-economique/221136807/sont-passes-responsables-d?xtor=EPR-1500-[NL_meilleurs_articles_hebdo]-20110808-[politique_eco_conjoncture]

  • Par labernerie - 09/08/2011 - 16:15 - Signaler un abus le miraculé

    un miracle, il cause

  • Par stef25 - 09/08/2011 - 18:38 - Signaler un abus la dette oui, trop de dettes non

    @ Gagak d'accord pour la dette, elle permet la croissance ! pas d'accord pour un excès de dettes qui tue la croissance - spoliation du créancier par le défaut du débiteur ou l'inflation. Ce qui est vrai pour un individu ou une entreprise l'est aussi pour un état. On s'endette à hauteur de sa capacité de remboursement.

  • Par bobocleaner - 09/08/2011 - 23:39 - Signaler un abus aux vulgarisateurs incompetents de Keynes

    le deficit budgetaire n'est une solution a la stagflation que si il est utilise pour des depenses d'investissement pas de fonctionnement et en economie "fermee" pour le principal pas en libre echange et change flottant. donc a la niche les sociaux democrates depensiers. quand aux communistes :allez en Coree du Nord ... ils ont faim ils vous trouveront un emploi ( au sens theatral ) ...

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Julien Landfried

Julien Landfried est porte-parole de Jean-Pierre Chevènement.

 

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