En direct
Best of
Best of du 30 novembre au 6 décembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Affaire d’espionnage russe en Haute Savoie, qui manipule qui ?

03.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

04.

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

05.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

06.

Yann-Arthus Bertrand prépare son décès ! Il a chez lui un "cercueil biodégradable". Son corps l'est également

07.

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

01.

La mystérieuse disparition du maire de Kiev...

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

04.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

05.

Retraite : la grève va tuer le projet du gouvernement mais faire la fortune des plans d’épargne par capitalisation

06.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

03.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

04.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

05.

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

ça vient d'être publié
pépites > Social
Syndicats vs gouvernement
"Mardi noir" à la veille de la présentation du projet de réformes des retraites
il y a 36 min 57 sec
décryptage > Social
Sauver les retraites, oui. Mais lesquelles…?

Mais qui croit encore que la France dispose du meilleur système de retraites au monde ?

il y a 1 heure 50 min
décryptage > Science
Parker Solar Probe

Jamais une mission spatiale ne s’était autant approchée du soleil. Voilà ce que la Nasa en a appris

il y a 3 heures 2 min
décryptage > Religion
Allah, des sous !

Imam, c'est pas un métier... Et c'est bien pour ça qu'ils sont si rares

il y a 3 heures 32 min
décryptage > Economie
Vers des guerres commerciales sans issue ?

OMC : le système d’arbitrage des conflits commerciaux poussé à la panne sèche par les Etats-Unis

il y a 3 heures 52 min
décryptage > Environnement
Fibre sociale

Grève du 5 décembre : le conflit social sur les retraites place écolos & décroissants au pied de leurs 1001 contradictions

il y a 4 heures 15 min
Rien que ça !
Chicha, piscine gonflable et système "chromecast" : les objets improbables dont disposait un détenu dans sa cellule de prison
il y a 21 heures 22 min
décryptage > Culture
Atlanti-culture

"Le chant du périnée" : Une conférence musicale pianotée par André Manoukian

il y a 23 heures 52 min
décryptage > Culture
Atlanti-culture

"La fin de l’individu ; voyage d’un philosophe au pays de l’intelligence artificielle" de Gaspard Keonig : Bientôt la naissance d’une intelligence égale à celle de l’Homme ?

il y a 23 heures 57 min
light > Media
Franche rigolade
Johson, Trudeau et Macron se moquant de Trump à l'Otan : SNL recrée la vidéo et parodie les trois chefs d'Etat
il y a 1 jour 21 min
décryptage > International
CCG

Sables mouvants dans le Golfe : le dernier sursaut du Roi Salmane pour la paix

il y a 1 heure 29 min
décryptage > Environnement
Convergences

Retraites : l’heure de la divagation des luttes a sonné

il y a 2 heures 11 min
décryptage > Economie
Complexité

Fraude massive à la TVA dans le e-commerce : pourquoi il est urgent de simplifier notre système fiscal

il y a 3 heures 18 min
décryptage > France
SOS productivité

L’efficacité des organisations : grande oubliée de la réflexion en matière de politiques publiques et privées

il y a 3 heures 43 min
décryptage > Social
Atlantico Business

Retraite : les partenaires sociaux ont négocié pendant 18 mois sans interruption pour en arriver aujourd’hui à exiger de tout remettre à plat. Mais qu’ont-ils fait pendant tout ce temps ?

il y a 4 heures 8 min
décryptage > France
Perdant perdant

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

il y a 4 heures 31 min
pépites > Economie
Fraude
E-commerce : Fraude à la TVA massive découverte par Bercy
il y a 21 heures 51 min
décryptage > Economie
LES ENTREPRENEURS PARLENT AUX FRANÇAIS

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

il y a 23 heures 57 min
décryptage > Culture
Atlanti-culture

Théâtre : "Berlin 33" de Sébastien Haffner : Seul (en scène et dans la salle) face à Hitler

il y a 1 jour 3 min
pépites > Politique
Oupsi
Retraites : Jean-Paul Delevoye avait oublié de faire état de ses liens étroits avec le monde de l'assurance
il y a 1 jour 1 heure
Loi retoquée

Tarifs progressifs de l'énergie : le Sénat rejette la proposition socialiste

Publié le 31 octobre 2012
Les élus communistes sont à l'origine de la fronde menée avec l'appui des élus UMP et centristes.
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Les élus communistes sont à l'origine de la fronde menée avec l'appui des élus UMP et centristes.

Le Sénat a dit non à la loi sur la tarification de l'énergie. Dans la nuit de mardi à mercredi, le texte socialiste a en effet été retoqué suite à une fronde des élus communistes dont la motion d'irrecevabilité votée jeudi en commission des Affaires économiques a été ratifiée en séance avec l'apport des voix des sénateurs UMP et centriste. Après la censure de la loi sur le logement social par le Conseil constitutionnel la semaine dernière, il s'agit donc d'un nouveau coup dur pour le gouvernement.

La proposition sur la tarification de l'énergie est le premier texte soutenu par le gouvernement à être retoqué par une chambre du Parlement depuis l'élection de François Hollande à l'Elysée. La ministre de l'Ecologie Delphine Batho a ainsi déclaré après le vote que "le gouvernement est déterminé à faire aboutir ce texte", ajoutant : "Je regrette que des élus de gauche, du groupe communiste, aient pu être instrumentalisés par la droite pour bloquer un texte de justice sociale et d'efficacité écologique". Un communiqué du groupe socialiste du Sénat explique par ailleurs que "les sénateurs socialistes dénoncent la collusion de circonstance entre le groupe communiste et l'UMP qui a permis le vote d'une motion d'irrecevabilité à l'encontre du texte sur la tarification progressive de l'énergie", ajoutant que "ce vote désavoue le Sénat dans son travail et surtout renvoie à plus tard l'application des mesures d'urgence destinées à éradiquer la précarité énergétique en ce début de période hivernale".

Pour rappel, la proposition de loi du député socialiste François Brottes prévoit l'instauration d'un tarif progressif qui consiste notamment à facturer la consommation de gaz, d'électricité et de chaleur selon un système de bonus/malus. Le texte contient également un volet étendant les tarifs sociaux de l'énergie.

Plusieurs sénateurs – même au sein des socialistes – critiquent la complexité du système, estimant ne pas avoir été assez écouté par l'exécutif. Ainsi, le président PS de la commission des Affaires économiques Daniel Raoul a déclaré lors de sa présentation du texte "je vous souhaites bien du plaisir", évoquant également une "mise en application très difficile".

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Mots-clés :
Sénat, loi, énergie, tarification
Thématiques :
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Affaire d’espionnage russe en Haute Savoie, qui manipule qui ?

03.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

04.

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

05.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

06.

Yann-Arthus Bertrand prépare son décès ! Il a chez lui un "cercueil biodégradable". Son corps l'est également

07.

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

01.

La mystérieuse disparition du maire de Kiev...

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

04.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

05.

Retraite : la grève va tuer le projet du gouvernement mais faire la fortune des plans d’épargne par capitalisation

06.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

03.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

04.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

05.

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

Commentaires (12)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
langue de pivert
- 31/10/2012 - 15:11
Le sénat vote mal : dissolution !☺
"Le vote du sénat désavoue le sénat" ☺ faut oser !
LouisArmandCremet
- 31/10/2012 - 12:44
Progressivité....
Encore queqle chose à payer en fonction des revenues. On va beintôt tout payer en fonction des revenues et il n'y aura plus d'intérêt à mieux gagner sa vie. Et on sera dans un système communiste !
troiscentsalheure
- 31/10/2012 - 11:21
Détricotage et glandouille
Les glandus demandent aux Français de renflouer les caisses tout en s'exonérant car ils guident le peuple. Un peu coûteux ce système...