©
Histoire
Génocide arménien : une commission du Sénat rejette le texte
Cette motion d'irrecevabilité devra être confirmée lundi lors de l'examen du texte en séance.
Une motion d'irrecevabilité a été adoptée ce mercredi par 23 voix pour, 9 contre, et 8 abstentions. Elle a été présentée par le président de la commission des lois au Sénat, Jean-Pierre Sueur.
Cette motion devra cependant être confirmée lundi au cours de l'examen du texte en séance. Ce qui est peu probable, dans la mesure où une majorité au Sénat semble favorable à cette proposition de loi.
Celle-ci avait été adoptée par l'Assemblée nationale le 22 décembre dernier, provoquant une crise entre Paris et Ankara.
Ce texte, proposé par la députée UMP Valérie Boyer, prévoit de punir d'un an de prison et 45.000 euros d'amende la négation d'un génocide reconnu par la loi française.
En raison de débordements, nous avons fait le choix de suspendre les commentaires des articles d'Atlantico.fr.
Mais n'hésitez pas à partager cet article avec vos proches par mail, messagerie, SMS ou sur les réseaux sociaux afin de continuer le débat !