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Grenoble, 15 oct 2019 (AFP) - Le maire PCF de Fontaine, ville de l'agglomération grenobloise, a été condamné mardi à 1 mois de prison avec sursis pour "favoritisme" dans une affaire de marché public, a-t-on appris auprès du parquet de Grenoble, confirmant une information du Dauphiné libéré.

Jean-Paul Trovero et deux coprévenus - son ancienne directrice générale des services (DGS) et le dirigeant d'un cabinet de conseil - ont été condamnés, outre à cette peine de prison, à 5.000 euros d'amende, conformément aux réquisitions du parquet à l'audience du 10 septembre.

Aucune peine d'inéligibilité n'a été prononcée à l'encontre de l'édile communiste, élu en 2014, qui n'a pas encore fait part de ses intentions pour le scrutin de mars. Les investitures au PCF se feront "courant novembre" lors d'un conseil national, a-t-on appris auprès du parti.

Il était reproché à M. Trovero et sa DGS d'avoir favorisé un cabinet de conseil lors de l'attribution, en 2015, d'un marché pour réaliser le diagnostic de modernisation des services municipaux de cette commune de plus de 22.000 habitants. Et au dirigeant dudit cabinet d'avoir profité de ce marché d'environ 64.000 euros.

Le maire de Fontaine, pour qui "la montagne a accouché d'une souris", a indiqué qu'il se donnait "le temps de la réflexion avant de décider de faire appel ou non".

"Aucun favoritisme n'a eu lieu sciemment, je ne suis jamais intervenu dans la procédure de marché public car je me suis appuyé en confiance sur mon administration dont le travail est de garantir la sécurité juridique et la légalité des marchés publics. Malgré tout, la responsabilité du maire est engagée comme celle de tout maire dans ce cas de figure, en tant que responsable légal, et je me dois de l'assumer", a-t-il ajouté dans un communiqué.

Un de ses opposants au conseil municipal et chef de file pour les prochaines municipales pour le MoDem, Franck Longo, a appelé M. Trovero à ne pas se représenter aux prochaines élections "pour laisser place à de nouveaux élus responsables et vertueux".

Publié le 15/10/2019 06:49
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