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Contenus en rapport avec le mot-clé conseiller territorial

Dans l’opposition, certains préconisent qu’en cas de retour au pouvoir en 2017, une loi permettant de conserver un mandat exécutif local soit votée dès le mois de juillet , à l’instar de l’abrogation du conseiller territorial.

Réforme maudite

Cumul des mandats, réforme des mandats locaux : pourquoi François Hollande s'y cassera les dents comme Nicolas Sarkozy avant lui

Les sénateurs ont refusé de se voir appliquer le projet de non-cumul des mandats en adoptant dans la nuit de mercredi à jeudi des amendements leur laissant la possibilité de garder un mandat local, contre l'avis du gouvernement.