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Contenus en rapport avec le mot-clé enquête préliminaire

rugby

Soupçons

Perquisition : le parquet national financier enquête sur la gestion du comité d'organisation de la Coupe du monde de rugby 2023

Claude Atcher l'ancien directeur général du GIP (groupement d'intérêt public) - France 2023 avait été mis à pied en août dernier

Alexis Kohler va rester à son poste à l’Elysée après sa mise en examen.

Secrétaire général

Affaire MSC : Alexis Kohler reste à son poste à l’Elysée après sa mise en examen

Le secrétaire général de l'Elysée a été mis en examen le 23 septembre pour prise illégale d'intérêts dans le cadre de l’enquête sur ses liens avec l’armateur MSC.

Une enquête préliminaire pour viol et agression sexuelle a été ouverte ce vendredi 26 novembre suite aux accusations contre Nicolas Hulot.

Révélations d'Envoyé Spécial

Accusations contre Nicolas Hulot : le parquet ouvre une enquête pour viol et agression sexuelle

Au moins six femmes accusent Nicolas Hulot de viols ou d’agressions sexuelles. Plusieurs d'entre elles ont témoigné dans un reportage qui a été diffusé sur France 2 cette semaine. Une enquête préliminaire pour viol et agression sexuelle a été ouverte ce vendredi 26 novembre.

Danièle Obono Valeurs actuelles polémique racisme médias justice La France Insoumise

Enquête préliminaire

Obono : et le piège identitaire se referma sur la France

S’il est heureux que le racisme, même non intentionnel soit unanimement condamné, l’ouverture d’une enquête préliminaire pour "injures à caractère raciste" par le parquet de Paris fait basculer l’affaire de l’article publié par Valeurs Actuelles dans une toute autre dimension politique.

Gestion de la Covid-19 : faut-il se réjouir que le gouvernement soit éventuellement jugé… ou s’en inquiéter ?

Responsabilité pénale ?

Gestion de la Covid-19 : faut-il se réjouir que le gouvernement soit éventuellement jugé… ou s’en inquiéter ?

Le parquet de Paris vient d’ouvrir une enquête préliminaire sur la gestion critiquée de la crise sanitaire. Cette enquête vise principalement les chefs de "mise en danger de la vie d’autrui" et d’"homicides et blessures involontaires". Elle constitue une première réponse judiciaire aux nombreuses plaintes reçues par le parquet de Paris pendant le confinement.

L'avocat Laurent-Franck Liénard annonce qu'il renonce à défendre son client Alexandre Benalla

Indéfendable ?

L'avocat Laurent-Franck Liénard annonce qu'il renonce à défendre son client Alexandre Benalla

Alors que l'ancien chargé de mission doit être entendu ce vendredi 28 septembre par les juges d'instruction et après l'enquête préliminaire ouverte concernant le selfie avec une arme à feu, Maître Laurent-Franck Liénard a révélé qu'il n'allait plus défendre Alexandre Benalla.

Gérard Depardieu visé par une enquête préliminaire pour viols et agressions sexuelles

Affaire judiciaire

Gérard Depardieu visé par une enquête préliminaire pour viols et agressions sexuelles

L'acteur est accusé de viols et d'agressions sexuelles par une jeune actrice.

Assistants parlementaires du MoDem : une enquête préliminaire ouverte par le parquet de Paris

Embarrassant

Assistants parlementaires du MoDem : une enquête préliminaire ouverte par le parquet de Paris

La justice entend "déterminer si des irrégularités ont été commises et si elles sont susceptibles de recevoir une qualification pénale".

Affaire Ferrand : le parquet de Brest ouvre une enquête préliminaire

Enquête

Affaire Ferrand : le parquet de Brest ouvre une enquête préliminaire

Elle est confiée à la direction interrégionale de la police judiciaire de Rennes, annonce Le Télégramme.

Emmanuel Macron : la justice ouvre une enquête préliminaire sur "l’affaire Las Vegas"

Soupçons

Emmanuel Macron : la justice ouvre une enquête préliminaire sur "l’affaire Las Vegas"

L'enquête porte sur des soupçons de favoritisme autour d'un déplacement en janvier 2016 à Las Vegas d'Emmanuel Macron, alors ministre de l'Économie.

Une enquête préliminaire pour "détournement de fonds publics aggravé" ouverte à l'encontre d'Agnès Saal

Enquête

Une enquête préliminaire pour "détournement de fonds publics aggravé" ouverte à l'encontre d'Agnès Saal

Fleur Pellerin, ministre de la Culture : "De tels comportements ne sont pas acceptables".

Henri Proglio : le patron d'EDF visé par une enquête pour "trafic d'influence"

Justice

Henri Proglio : le patron d'EDF visé par une enquête pour "trafic d'influence"

Selon des informations du Point, il aurait "sponsorisé" son épouse, l'humoriste Rachida Khalil, avec l'argent de l'entreprise publique.

Une information judiciaire a été ouverte à l'encontre de Patrick Balkany

Dans la tourmente

Levallois-Perret : information judiciaire ouverte contre Patrick Balkany

Le maire UMP de la ville est soupçonné d'avoir utilisé un chauffeur de la municipalité à des fins personnelles.

Une enquête préliminaire pour blanchiment d'argent est en cours à l'encontre de Dieudonné

La polémique enfle

Dieudonné : une enquête pour blanchiment d'argent est bien en cours

Le procureur de la République de Chartres se penche depuis janvier 2013 sur des mouvements financiers suspects autour des comptes de l'humoriste et ses proches.

Patrick Mennucci a été entendu ce lundi par la brigade financière

Justice

Municipales à Marseille : Patrick Mennucci entendu par la brigade financière

Cette audition a eu lieu dans le cadre d'une enquête préliminaire pour prise illégale d'intérêts.