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L'écotaxe sera au centre des manifestations prévues ce samedi.
L'écotaxe sera au centre des manifestations prévues ce samedi.
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Oyez, oyez !

"Marche sur Bercy" pour dénoncer la hausse de la TVA, rassemblement à Carhaix (Finistère) et barrages routiers à Paris pour protester contre l'écotaxe... Ce week-end, plusieurs cortèges battront le pavé.

Yves-Marie Cann

Yves-Marie Cann

Yves-Marie Cann est Directeur en charge des études d'opinion de l'Institut CSA.
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Ce samedi 30 septembre et dimanche 1er décembre, de très nombreuses manifestations sont prévues dans le pays. Syndicats, chauffeurs de poids lourds, Coordination nationale des mouvements de protestation regroupant entre autres les bonnets rouges, les tondus, les dindons et autres mouvements non partisans, syndicats ; les acteurs sont nombreux et si certaines des revendications sont peu claires (révolution fiscale, éclairage du pays...), elles convergent malgré tout vers une gronde à l'encontre de la politique du gouvernement. Rassemblées ici, Atlantico pose la question de leur écho dans la société française, de leur portée et de leur faisabilité.

Écotaxe

Jean-Yves Archer : La situation générale des finances publiques a contraint la France à voir les PLF (projets de lois de finances) 2012 (Gouvernement Fillon) et 2013 et 2014 (Gouvernement Ayrault) acter une suite de prélèvements exceptionnels qui ont atteint, en cumulé, près de 70 milliards. Dès lors, procéder au déroulé du calendrier normal de mise en place de l’écotaxe votée en 2009 à la quasi-unanimité a très vite représenté une sorte de chiffon rouge pour bien des professionnels. De fait, il y a une question très périlleuse : l'écotaxe ne risque-t-elle pas de pénaliser les producteurs nationaux dont les produits semi-finis circulent (les œufs vers les centre d'élevage de poussins, les volailles adultes vers les abattoirs puis vers les plateformes d'éclatement de la grande distribution, etc.) au bénéfice des importations directes ? La question ne semble pas, à ce jour, avoir reçu de réponse publique explicite alors qu'elle conditionne la survie de nombreux producteurs privés. Tant que le flou subsistera, le mécontentement persistera et ne faiblira pas puisqu'il s'agit de pérennité de certains centres de productions.

La suspension décidée est un pis-aller, une sorte de différé qui ne conclut pas la partie et ne peut qu'inciter à radicaliser les positions. Le temps n'aura pas – ici – de vertu d'apaisement tant les enjeux sont cruciaux. Et pourtant, le principe d'une taxe à finalité écologique qui aurait permis de financer les réfections du réseau routier et de certaines infrastructures semble faire sens. La difficulté est la valeur désormais emblématique de cette taxe qui dépasse les clivages partisans habituels. A l'instar du référendum de 2005 sur la constitution européenne qui a montré une fracture sociologique, l'écotaxe est rejetée par le peuple au sens de travailleurs modestes et ouvriers.

En laissant de côté la question du coût des portiques, du montant élevé de la collecte, du montage avec le partenaire privé, il se peut que l'écotaxe soit un outil technique que la société française repousse avec force. L'école libre du temps de François Mitterrand, le smic jeunes du temps d'Edouard Balladur, le CPE de Dominique de Villepin sont autant d'exemples qui montrent que notre démocratie est vivante et qu'une convergence "rue + corps intermédiaires" peut anéantir un projet. Pour parler clair, l'écotaxe sera peut-être mise en place dans la douleur mais l’État a lui-même fabriqué son piège. Quand un radar routier est détruit, c'est un objet individuel. Dans le cas de l'écotaxe, les appareillages des portiques sont virtuellement solidaires au nom du principe constitutionnel d'égalité devant l'impôt. Or compte-tenu du nombre de bornes fixes au sol et de portiques, on peut craindre que des destructions sporadiques mais régulières permettent de fausser la régularité et l'exhaustivité des facturations. Autrement dit, mon opinion est que la jacquerie anti-matériel n'est pas près de cesser si le système est opérationnel, ce qui faussera les données et ouvrira la porte à des centaines de contentieux. Pour prendre une image simple, qui accepterait de payer dans un commerce dont la caisse enregistreuse est fausse ?

Yves-Marie Cann : Les mouvements de protestation autour de l’écotaxe ont fortement marqué l’opinion, les "portiques écotaxe" devenant le sujet de cristallisation des mécontentements à l’encontre de la hausse des prélèvements fiscaux en France, des inquiétudes en matière d’emploi et d’exaspération des territoires à l’encontre d’un pouvoir central perçu comme trop éloigné voire déconnecté des réalités et des attentes du terrain. A ce titre, les opposants à l’écotaxe peuvent se prévaloir du soutien d’une majorité de l’opinion publique puisque dans une enquête CSA pour Les Echos et l’Institut Montaigne réalisée début novembre, 57 % des personnes interrogées exprimaient le souhait que le gouvernement abandonne ce projet. La violence des actions a toutefois choqué une partie des Français, nombreux étant ceux qui ne cautionnent pas le mode opératoire des protestataires.

Matraquage fiscal

Jean-Yves Archer : En incluant le hors-bilan (près de 3.100 milliards) la France a plus de 5.200 milliards d'euros de dettes. Dès lors, on voit mal la pertinence de la notion désormais fameuse de "pause fiscale". Nous sommes collectivement condamnés à vivre dans un pays où la pression fiscale sera forte pour de nombreuses années. Sauf à poser des vraies questions de dépenses publiques (nombre d'élus, millefeuille territorial, gestion interministérielle des agents publics prônée par le récent rapport Pêcheur), les particuliers et les entreprises vont continuer d'avoir le sentiment d'être injustement " matraqués ". Or là où les choses sont assez claires, c'est que chacun sait additionner ces impôts et taxes payés annuellement. Et sait faire la différence avec une période précédente : disons, dix ans plus tôt. L'impression de passer son temps à travailler pour l’État s'est répandue et est un fait social dangereux car l'acceptation de l'impôt voit son seuil baisser. Autrement, dans dix ans l'INSEE pourra approximer la montée du travail au noir et l'essor de l'économie souterraine. Dans un film comique célèbre, un producteur demandait à être payé : "50% en cash et 50% en liquide !". Voilà ce qui risque d'être la réponse de centaines de milliers de citoyens à la puissance actuelle de la pression fiscale. Au demeurant, plus concrètement, des études discrètes de la Banque de France ont confirmé l'expansion des maniements d'espèces. Quand la matraque rend patraque un écosystème, certains n'ont plus le trac et se braquent face au "fisc-frac". Cette aversion pour l'impôt pourra représenter un manquer à gagner d'au moins 20 milliards d'euros à rajouter à la pure fraude fiscale (évasion) estimée par Monsieur Cazeneuve à près de 60 milliards d'euros.

Yves-Marie Cann : Le "ras-le-bol fiscal" auquel avait fait référence Pierre Moscovici lors d’une interview accordée fin août à France Inter n’est pas une vue de l’esprit. Dans deux enquêtes réalisées à la rentrée par CSA, d’abord pour Nice-Matin, puis pour RTL, 84 % des personnes interrogées déclaraient partager ou ressentir ce ras-le-bol fiscal. Et dans nos enquêtes pour BFMTV, Le Figaro et Orange, le niveau des impôts locaux apparaît d’ores-déjà comme un sujet de préoccupation dans la perspective des prochaines élections municipales. En matière fiscale, de larges pans de la population ont désormais le sentiment d’avoir "assez donné" et que c’est maintenant aux pouvoirs publics de faire un effort, de montrer l’exemple en réduisant leurs dépenses. Toutefois, il n’existe pas aujourd’hui de consensus au sein de l’opinion publique sur la forme et l’ampleur que devrait prendre une réduction des dépenses publiques et/ou sociales.

Révolution fiscale : refus de la hausse de la TVA et taxation du capital

Jean-Yves Archer : Nous avons eu l'occasion de développer notre analyse sur la TVA : le gouvernement ne reculera pas au prix de tensions sociales et politiques (avec son allié communiste).

>>>> Hausse de la TVA : le recul du gouvernement qui n’aura pas lieu

En revanche, il doit être ici souligné la palette de couleurs qui caractérise la majorité en matière de fiscalité. Nombre d'élus socialistes proches du terrain comme Thomas Thévenoud (député de Saône et Loire) ou François Kalfon ou le ministre Jean-Yves Le Drian et ses relais ont parfaitement assimilé que la hausse fiscale est contre-productive : trop d'impôt tue l'impôt quand vous frôlez la récession, et la pression fiscale pro-cyclique risque de tuer dans l'œuf les fondements de la reprise.

A l'inverse, Karine Berger et surtout le rapporteur du budget Christian Eckert ou des élus comme Marie-Noëlle Lienemann sont persuadés que l'on peut continuer à taxer les "gros", les riches. Tout choix politique peut se discuter mais ce qui est indiscutable ce sont les déscolarisations d'enfants de familles aisées, les ventes de grands appartements, etc., qui matérialisent les sorties du territoire. Nous devons trouver des ressources pour contenir cette dette de plus de 5.000 milliards mais actuellement il faut prendre garde aux départs d'une certaine élite du pays, y compris administrative....

Travail le week-end

Jean-Yves Archer : Claude Bébéar (AXA) a déclaré en 1993 que "L'Etat écoutait trop les macroéconomistes et pas assez les microéconomistes". Effectivement, il est curieux de voir se développer des approches loin des réalités. A l'heure de la société de loisir et de consommation, il ne semble pas choquant que des commerces soient ouverts, sur base d'un volontariat sincère et vérifié du personnel, afin de satisfaire les nombreuses personnes qui n'ont pas le temps de faire certains types d'achats durant la semaine. Ou les emplettes des touristes dont notre commerce extérieur et notre image de pays attractif ont besoin. Dès lors, il pourrait aussi être anticipé la réalité de la société irréversiblement métissée qu'est notre nation. Dans bien des entreprises, certains salariés ont négocié leur absence le vendredi (jour de prière pour les musulmans) tandis que le dimanche reste une attache chrétienne. Pourquoi ne pas regarder le miroir que nous tend cette phase de notre vie collective et ainsi proposer un repos hebdomadaire négocié au lieu d'un repos dominical imposé ? Il y a là un contresens de bien des amis économistes et politiques qui gomment la sociologie et la noèse (acte de pensée en phénoménologie). Pourquoi toujours chercher à règlementer d'en haut au lieu de regarder d'abord la vie concrète des millions de Françaises et de Français ?

Yves-Marie Cann : Le sujet du travail le dimanche s’apparente désormais à un marronnier de la vie politique française. La situation actuelle ne satisfaisant pas grand monde, pour des raisons souvent contradictoires, le gouvernement se trouve contraint à apporter une réponse aux parties prenantes. Du point de vue des Français, liberté devrait être donnée aux magasins qui le souhaitent, d’ouvrir le dimanche, à condition que ceci se fasse sur la base du volontariat des salariés concernés et avec contreparties financières. L’ouverture des magasins le dimanche permettrait aussi à de nombreux Français, surtout ceux vivant en zones urbaines ou dans les grandes métropoles, de gérer avec plus de souplesse leur emploi du temps. Il faut toutefois insister sur le fait qu’une telle mesure est loin de faire consensus parmi les premiers concernés, à savoir les salariés du secteur du commerce.

Décentralisation et revendications régionales

Jean-Yves Archer : Les lois Defferre de 1982 ont réussi la décentralisation mais les pratiques dispendieuses de certains élus, associées à un certain clientélisme, ont brouillé le tableau. Il est urgent – il était urgent dès les six premiers mois du nouveau pouvoir – de tenter une réforme constitutionnelle visant à simplifier le nombre d'élus (200 sénateurs, 400 députés au lieu de 348 et 577), à proposer un vote sur la suppression du département et la fusion de certaines régions, et à instaurer une dose (10% ?) de proportionnelle pour l'élection des députés. Au lieu de cela, alors que la Gauche avait une vraie fenêtre de tir, la fusée est restée inerte et nous sommes face à une décentralisation coûteuse : les évaluations des surcoûts vont de 20 à 30 milliards par an. Faute de réaliser cette grande réforme (gain : plus de 130 milliards sur un quinquennat), nous sommes confrontés à des approches très éloignées les unes des autres sur la réforme territoriale. Cela devient un concours digne d'une boîte à idées de camps de vacances. Parallèlement, malgré plusieurs rapports, l’État ne veut pas se lancer dans une opération de déconcentration de ses services (exemple : l'éducation) et donner de l'air aux territoires attachés à leurs racines. Souvenons-nous de la bataille homérique autour des écoles Diwan. Déjà une question sociétale partie de Bretagne...

Yves-Marie Cann : La montée en puissance des revendications régionales s’appuie essentiellement sur le sentiment d’abandon ressenti en certains points du territoire vis-à-vis du pouvoir central, donc de Paris, plutôt que d’une résurgence des revendications identitaires régionales. Aujourd’hui, certaines régions s’en tirent mieux que d’autres face à la crise, soit parce qu’elles sont plus dynamiques (les grandes métropoles), soit parce que la part de l’emploi public permet d’y amortir le choc des aléas économiques. Toutefois, l’état de faiblesse de certains secteurs, comme l’industrie agroalimentaire en Bretagne, contribue à une montée des inquiétudes et donc des mécontentements auxquels les pouvoirs publics se doivent de répondre.

Création d’emploi

Jean-Yves Archer : Pour l'instant, les Pouvoirs publics font le gros dos en attendant, tel Godot, une hypothétique reprise et ont misé sur les emplois aidés sans prendre garde à la crise de trésorerie de bien des entreprises qui aurait du mobiliser davantage l'appareil bancaire.

Or la reprise ne prévoit pas de croissance supérieure à 1,5 % avant deux ans : ainsi, la France va continuer à détruire des emplois pendant au moins deux ans. Comment sortir de cette tenaille autrement qu'en donnant des incitations à l'investissement et qu'en apportant un climat de sérénité économique à l'opposé des couacs et des revirements qui rendent illisible ce que l'on nomme le cap ?

Il y a concrètement des dossiers à traiter. Prenons l'exemple du bâtiment où des travailleurs se font licencier puis sont remplacés, dans d'autres filiales, par des travailleurs étrangers dont les charges sociales à payer le sont dans leurs pays d'origine. Le Président Delors restera comme l'homme du mieux-disant social en Europe. Depuis la Commission Santer puis Barroso, il y a une inflexion, un dogme nouveau qui déstabilise la structure de l'emploi dans notre pays. Européen convaincu, je ne peux que déplorer ce qui sera jugé sévèrement par l'Histoire. Peut-on être fier d'appartenir à un continent qui compte 19,45 millions de chômeurs (zone euro, soit 12,3% de la population active) ?

Yves-Marie Cann : C’est la préoccupation numéro un des Français. Sans retournement durable de la situation sur le front du chômage, point de salut pour le gouvernement. Après bientôt 5 ans de crise économique et d’efforts importants consentis par les Français, le pessimisme atteint des niveaux très élevés au sein de la population. Beaucoup ont désormais le sentiment que la situation est irréversible ou qu’il n’y a pas de lumière au bout du tunnel. Face à cette situation, le gouvernement se trouve dans une obligation de résultat, c’était d’ailleurs l’engagement pris par François Hollande lors de ses vœux du 31 décembre 2012 : faire baisser, coûte que coûte, la courbe du chômage en France.

La fronde des routiers

Jean-Yves Archer : Nous avons assisté à une grogne immédiate des routiers avec l'écotaxe. Le transport routier est au bord de l'asphyxie entre des chargeurs qui font pression à la baisse sur les prix et les coûts d'exploitation qui montent en flèche. Selon nous, le dépôt de bilan du groupe Mory Ducros va avoir des conséquences beaucoup plus profondes que les Pouvoirs publics ne l'anticipent. Ayant travaillé dans le secteur de la distribution, il y a des années, je peux attester du nombre de sous-traitants que devait avoir Mory Ducros. Un responsable de Géodis évaluait, à titre informel, un risque d'impact sur 2 000 emplois si l'on inclut les entreposeurs et autres louageurs, ce que confirment d'autres sources. Chacun peut imaginer la fureur sociale qui peut s'emparer d'un secteur professionnel si durement touché. Nous établissons une comparaison avec les violentes manifestations des sidérurgistes à Paris en 1979. Et rappelons l'appel à manifester "le plus large possible" de l'OPTR pour ce samedi. Souvenons-nous des gouvernements qui ont reculé devant des amorces de blocus par les routiers.

Que représenterait l'accession à ces requêtes à la fois pour le fonctionnement et l'autorité de l'Etat ?

Jean-Yves Archer : Le mot-clef est "lucidité" accolé à celui de "diagnostic". Lucidement, l'écotaxe est un prélèvement qui paraît suspendu pour longtemps. Pour ne pas dire plus. Ce brasier continuera de couver et ne nous semble pas possible à éteindre sauf à apporter des contreparties claires, "sonnantes et trébuchantes".

La fiscalité va demeurer notre défi collectif pour au moins une décennie avec son cortège de complexité et de suspicions : à l’État de jouer franc-jeu et de montrer les intérêts vitaux du pays.

La réforme de la décentralisation est une occasion manquée. Ce dossier sera-t-il traité, au fond et à fond, par ce quinquennat ? Question ouverte, car l'impopularité du pouvoir n'aide pas la capacité de réforme.

La création d'entreprise et la sauvegarde des emplois (voir les futures annonces de transferts de sièges sociaux de très grandes entreprises dont la rumeur se fait insistante) sont deux paramètres cruciaux. Depuis 30 ans, les élections ont dépendu de ces paramètres. Là, c'est de plus en plus l'avenir de nos concitoyens qui en dépend. Il faut donc que l’État soit stratège, ramène la confiance et fasse preuve de doigté.

Maurice Thorez, leader communiste, a su dire à des mineurs dans l'après-guerre : "il faut savoir terminer une grève !". L’État ne parviendra pas à faire cesser ce climat d'incertitude et de jacqueries sociales sans modifier ses méthodes de travail. Il y a un hiatus entre l’État et nous tous, de toutes orientations politiques et c'est qualifiable de grave. En écrivant sur ce site le 3 janvier 2013, il était écrit qu’un méga conflit social était possible.

>>>> Perspectives 2013

A regret pour la vitalité de notre économie et pour la paix citoyenne, nous maintenons clairement notre diagnostic et formons le vœu que les hautes autorités de l’État ne se pensent pas à l'abri d'un coup de Jarnac de notre histoire. Gardons ainsi en mémoire le mot de Lucain (" Pharsale ") : Quic quid multis peccatur insultum. "Tout délit commis par une foule est assuré de l'impunité".

Une foule de nos concitoyens, notamment depuis l'affaire Cahuzac, est prête à se réunir sur ordre ou inopinément pour que "les choses changent". Rien n'est plus dangereux qu'une foule qui n'a pas confiance dans l'avenir, or c'est le cas et c'est là que réside un danger profond et virulent.

Il suffit de penser aux douleurs sociales qui traversent les armées avec le plan social XXL qui leur est imposé.

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