L’incroyable histoire du Français que son assurance vie pourrait transformer en milliardaire à un tel point qu’Aviva n’y survivrait pas

Atlantico : La compagnie Aviva, 6ème compagnie d'assurance dans le monde, doit faire face à un épineux problème. Dans les années 1980, Abeille-vie propose à ses clients des contrats d'assurance-vie à "cours connu", et permettant d'acheter ou de revendre avec le taux connu d'une semaine, neutralisant le moindre risque de perte et où les différences étaient payées par les assurances. Comment Abeille-Vie, aujourd'hui intégrée à Aviva, a-t-elle pu proposer de tels contrats à priori défavorables pour elle ? 

Philippe Crevel : A l'époque, les procédures à suivre pour passer un ordre d'achat ou de vente, et le traitement de ceux-ci n'étaient pas les mêmes qu'aujourd'hui : il fallait à minima rencontrer son assureur -ou son banquier-, remplir divers bordereaux, les adresser à une compagnie de bourse, où ceux-ci étaient pris en charge par des agents de change et qui assurait l'opération d'achat à la bourse de Paris. l'opération pouvait durer plusieurs jours. Ce n'était donc pas simple, et ces contrats n'étaient certainement pas aussi avantageux qu'aujourd'hui. La possibilité de gagner de l'argent sans risque était relativement réduite. Il n'y avait sans doute pas de possibilité de "martingale" comme aujourd'hui.

Qu'est-ce qui a pu changer dans le traitement de ces ordres, et en quoi ces évolutions ont-elles pu être mal gérées par Abeille-Vie, puis Aviva ?

Outre la suppression d'agents intermédiaires comme les agents de change (sous Bérégovoy), l'évolution technique avec l'informatique et internet qui permettent aujourd'hui de passer des ordres quasiment en temps réel. 

Il est vrai que d'autres compagnies comme Allianz ont toutes réctifiées leurs contrats pour tenir compte de l'évolution technique, et la société Abeille n'a pas réussi à faire valider le changement de la nature du contrat. L'indemnité proposée était insuffisante au regard des gains potentiellement réalisables par les dispositions du contrat, il y a aussi une possibilité d'une perte de mémoire de ces contrats, après le rachat par Aviva (du fait d'un changement de gestionnaire), et éventuellement une attitude un peu arrogante de la part des repreneurs. Ce type de bévue est liée à la vieillesse des contrats et peu arriver à toutes les compagnies.

A l'âge de 7 ans, Max-Hervé Georges s'était vu offrir un de ces contrats d'assurance-vie par son père. Alors que la firme refuse de traiter ses ordres (ainsi qu'aux autres détenteurs de ce contrat), celui-ci réclame plusieurs dizaines de millions d'euros de compensation, et estime que s'il n'est pas dédommagé, le montant pourrait atteindre le milliard en 2020. Comment l'expliquer ?

C'est bien ce qui est mis en avant par les titulaires des contrats : Aviva aurait vidé de sa substance les possibilités d'en jouir, en réduisant les supports d'investissements, les comptes sur lesquels cela pouvait jouer par exemple, avant de refuser tout simplement de recevoir les ordres.C'ets là-dessus que se porte la résistance, et qui expliquer la demande d'un des plaignants de recevoir un préjudice évalué en milliards. La trentaine de personne accusent une perte sèche et un préjudice lié à un potentiel de gains non réalisés. La Justice peut être amenée à évaluer cette perte.

Aviva pourra-t-il faire face ?

Aviva a des fonds propres, Aviva pourrait être amenée à payer sur ses fonds propres, ou faire appel au fond de garantie des assurances. Mais Aviva peut ne pas être condamné : une assurance repose sur une mutualisation des risques entre les assurés. Les personnes pourraient être relativement déçues et simplement avoir un préjudice. Mais en tant que tel, les évolutions techniques donnent droit à Aviva de modifier les règles du contrat.

C'est un risque qui concerne tout vieux contrat, et surtout des contrats qui ont fait l'objet de session soit par les compagnies ou quand il y a eu une mémoire des contrats entre les compagnies. C'est toute la différence entre Aviva et Allianz, c'est que le contrat d'assurance provenait de la société d'assurance L'Abeille Vie, revendue à Aviva.

On peut d'ailleurs se demander s'il n'y a pas eu une faille des autorités : c'est au superviseur d'assurer la sécurité prudentielle de ce type de contrat. Il faut que l'ACP, de la direction juridique et de la direction des risques supportés par la compagnie.