En direct
Best of
Best of du 7 au 13 décembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Retraites : les enseignants parviennent à obtenir une loi de programmation immédiate à 10 milliards d’euros

02.

Ecoutons ce que dit Mélenchon : si Jeremy Corbyn a perdu, c’est de la faute des Juifs…

03.

Le mystère du lac de Starnberg : comment est vraiment mort Louis II de Bavière

04.

4 ans pour une révolution : comment Boris Johnson a transformé radicalement le Royaume-Uni

05.

Carla B. vole au secours de Brigitte M., Jenifer de son mari (mais là, c’est face à la mafia); Céline Dion ne vend plus, Kanye West vend tout (et n’importe quoi); Britney Spears veut qu’on lui laisse voir ses enfants; Kate Middleton enceinte du 4ème ?

06.

Face à l’Iran ce qui manque à l’Amérique n’est pas la capacité militaire mais la crédibilité

07.

Dimanche noir pour le métro parisien : le trafic sera totalement interrompu le 15 décembre sur quatorze lignes de métro

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Ne parlez pas hébreu dans le métro ! En tout cas, pas à la station Château d'Eau : ça peut être dangereux.

03.

Combien d’heures de marche pour brûler les calories d’une pizza ? Un nouvel étiquetage alimentaire semble faire ses preuves

04.

Une démocratie digne de ce nom peut-elle vraiment fermer les yeux sur les "petits" oublis de Jean-Paul Delevoye ?

05.

Retraites : les vraies raisons pour lesquelles les chefs syndicaux ne peuvent pas adhérer au projet de réforme en dépit de toutes les garanties apportées et l’oubli très politique des fonds de capitalisation

06.

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

03.

Petite liste de ces réformes qui mériteraient beaucoup plus le titre de "mère de toutes les réformes" que celle des retraites

04.

Retraites : mais au fait, à quoi ressemblera la France de 2040 ?

05.

Il est possible de sortir de l’affrontement stérile entre "élitisme" et "populisme". La preuve par Boris Johnson

06.

Retraites : les enseignants parviennent à obtenir une loi de programmation immédiate à 10 milliards d’euros

ça vient d'être publié
pépites > Défense
"Bring the soldiers back home"
Les Etats-Unis s’apprêteraient à retirer 4.000 soldats d'Afghanistan
il y a 1 heure 2 min
light > Culture
Actrice mythique
Disparition d’Anna Karina, l’icône de la Nouvelle Vague, à l’âge de 79 ans
il y a 2 heures 15 min
rendez-vous > Science
Atlantico Sciences
Mars : de la glace détectée à 2,5 cm seulement sous la surface ; Science décalée : on boit plus d’alcool dans les pays froids et sombres
il y a 4 heures 5 min
décryptage > Terrorisme
Bonnes feuilles

La délicate question des terroristes étrangers et de leurs nationalités

il y a 7 heures 16 min
décryptage > Culture
Atlantico Litterati

"Si je t'oublie" de Morgan Sportès : le captif amoureux

il y a 15 heures 8 min
décryptage > France
Wiki Agri

Le Sénat se penche (enfin) sur le suicide des agriculteurs

il y a 16 heures 5 min
décryptage > International
Bras de fer

Face à l’Iran ce qui manque à l’Amérique n’est pas la capacité militaire mais la crédibilité

il y a 16 heures 55 min
décryptage > Culture
N’oublie pas leurs petits souliers

Petit (riche) papa Noël : mais au fait, que rapportent les tubes de Noël chaque année à leurs auteurs ?

il y a 17 heures 34 min
décryptage > Europe
"Get Brexit Done"

4 ans pour une révolution : comment Boris Johnson a transformé radicalement le Royaume-Uni

il y a 18 heures 48 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le Jeune homme à la Mule" : quand Michel Orcel chausse la lorgnette de Stendhal…

il y a 1 jour 4 heures
light > Justice
Triste nouvelle
Mort de la magistrate Michèle Bernard-Requin
il y a 1 heure 38 min
pépite vidéo > France
Emotion
Clémence Botino, Miss Guadeloupe, a été élue Miss France 2020
il y a 3 heures 12 min
décryptage > High-tech
Bonnes feuilles

La Silicon Valley chinoise : Shenzhen, la ville d'adoption de Huaweï, véritable atout pour l'innovation, la stratégie et le rayonnement mondial de l'entreprise

il y a 6 heures 29 min
décryptage > Terrorisme
Bonnes feuilles

La clé de la réussite pour une stratégie efficace face à la radicalisation : la nécessité de lutter contre la source du recrutement djihadiste

il y a 7 heures 32 min
décryptage > Politique
Et maintenant le "Jewxit" !

Ecoutons ce que dit Mélenchon : si Jeremy Corbyn a perdu, c’est de la faute des Juifs…

il y a 15 heures 40 min
décryptage > Economie
Sommet

Sous les BRICS, la Chine

il y a 16 heures 30 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Dérèglement climatique : ce que les modifications de nos régimes et de nos modes de production alimentaires peuvent changer pour la planète. Ou pas
il y a 17 heures 20 min
décryptage > Politique
Discours de l’anti-méthode

L’onde de choc : les gauches radicales françaises et américaines face à l’effondrement Corbyn

il y a 18 heures 28 min
décryptage > France
Usual Suspects

Petite liste de ces réformes qui mériteraient beaucoup plus le titre de "mère de toutes les réformes" que celle des retraites

il y a 19 heures 8 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le roman des Goscinny, naissance d'un gaulois" de Catel Muller : un parcours tendre et souriant aux sources de l'inspiration du père d'Astérix et Obélix

il y a 1 jour 4 heures
© Commons.wikimedia.org
© Commons.wikimedia.org
Démocratie populaire

Julien Aubert : "Pourquoi il ne doit plus y avoir de modification des traités européens sans consulter le peuple par référendum"

Publié le 01 juin 2014
Julien Aubert, député UMP considère que la modification de l'article 88-5 de la Constitution va donner plus de pouvoir à la démocratie nationale.
Julien Aubert est député LR dans la 5e circonscription de Vaucluse. Il est secrétaire général de l'Association des députés gaullistes de l'Assemblée nationale.
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Julien Aubert
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Julien Aubert est député LR dans la 5e circonscription de Vaucluse. Il est secrétaire général de l'Association des députés gaullistes de l'Assemblée nationale.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Julien Aubert, député UMP considère que la modification de l'article 88-5 de la Constitution va donner plus de pouvoir à la démocratie nationale.

Atlantico : "La modification de l’article 88-5 de la Constitution proposée dans ce texte aura pour effet de garantir au peuple français le droit sacré d’être consulté par voie référendaire dans tous les cas, au terme d’un grand débat démocratique, sur tout traité modifiant les traités sur l’Union européenne ou sur le fonctionnement de l’Union européenne ou relatif à l’adhésion d’un État à l’Union européenne." Quelle ambition derrière ce texte ?

Julien Aubert : L’ambition c’est de montrer que le mécontentement des électeurs sur la construction européenne, qui a poussé l’UMP à avoir un programme assez critique a été correctement perçu par les élus. Nous montrons les éléments que nous souhaiterions modifier si un jour nous arriverions au pouvoir. Ce sont les gaullistes et la droite populaire qui ont signé cet amendement. Une des critiques qui généralement faite c’est de dire pendant le mandat de Nicolas Sarkozy, il y a eu la ratification du Traité de Lisbonne (remanié) par voie parlementaire. Il  y a des gens qui considèrent qu’à partir du moment où il y avait eu un NON au référendum, il aurait fallu repasser par un référendum. C’est une manière de prendre des gages pour l’avenir. Si cette proposition de loi est acceptée il y a un recours automatique au référendum pour modifier la Constitution, pour accepter un nouveau traité européen. 

Vous considérez ainsi que la démocratie européenne a plus de chances de s'imposer à travers l'échelon national que communautaire ?

La démocratie européenne n’est pas très compréhensible pour les citoyens. Les taux d’absentations au Parlement européen en sont la meilleure preuve, le fait aussi que ce soit un scrutin de liste, donc un scrutin un peu en l’air puisque les gens ne connaissent pas leurs élus. Le Parlement est très fort institutionnellement, mais très faible démocratiquement. Sur des questions aussi essentielles, le pilotage de la construction européenne, il est impossible de laisser le peuple français en dehors de tout ça. Il est impossible de faire l’Europe sans les peuples. 

Comment orienter la construction avec des intérêts souverains parfois divergents ?

Le problème est dans la solution. On dit qu’il y a 28 Etats et qu’il est difficile de consulter les peuples, car sur 28 il y en aura forcément un qui sera contre. En conséquence, on a une Europe qui se fait par le plus petit dénominateur commun avec des propositions qui contournent le peuple. Il faut au contraire considérer cette faiblesse comme une force. Cela montre tout simplement que l’Europe à 28, ça marche mal et que s’il doit y avoir une refondation institutionnelle, elle passera d’abord par des référendums et il faudra accepter la responsabilité que si un ou deux Etats ne veut pas de cette construction européenne modifiée, il lui restera la possibilité de sortir et l’Union Européenne. Comme on ne respecte pas les votes, les électeurs votent "NON" sans penser aux conséquences. Il faut raisonner différemment. Il faut avoir un projet de refondation européenne constitutionnelle pour permettre que ce soit plus fonctionnel, plus constructif, plus lisible. On le met ensuite sur la table. Ensuite, on dit soit il y a une majorité d’Etats qui refusent et on reste dans le système actuel, soit il y a une majorité d’Etats qui l’accepte et dans ce cas c’est ce projet que l’on met en place. Les peuples qui auraient refusé sortiraient du système. Cela permettrait d’éliminer certains pays qui n’auraient jamais du y rentrer et d’avoir un système constitutionnel européen qui fonctionnera mieux

Quels sont les éventuels obstacles (techniques et politiques) à un tel projet ?

Il y en a plein. Le problème le plus profond est juridique. C’est la supériorité de tout le droit dérivé sur le droit national. On est dans un système où il y a un Traité et une interprétation de celui-ci. Ces interprétations découlent de juges a une autorité supérieure au pouvoir exécutif et législatif des Etats membres. A partir du moment où on voit des phénomènes d’inter-dependance  avec la jurisprudence de la Cour Européenne des droits de l’homme, désormais reconnu en droit communautaire, on touche à des affaires de société, de valeurs, de constructions juridiques. En réalité, c’est tout le modèle civisitionnel européenn qu’on essaye d’homogénéiser avec des résistances nationales et des incompréhensions au plan national. 

Institutionnelement. L’un des problèmes que nous avons aujourd’hui c’est que la structure qui est la plus forte, c’est-à-dire le Conseil européen est une structure non pérenne. Pourquoi ? Les ministres se réunissent selon leurs spécialités. C’est donc jamais le même ministre qui vient siéger. Parfois, sur un même sujet on peut avoir une succession de ministres avec des délais très rapprochés. En réalité, l’organe politique de l’Union européenne, le Conseil, il est faible car il n’y a pas de cohérence stratégique. C’est comme si en France, à chaque conseil des Ministres c’était des gens différents. Comment voulez-vous avoir une vision de long terme ? En parallèle, il y a la Commission qui est un acteur permanent, qui compense, mais totalement affaibli. On s’aperçoit qu’il n’y a pas d’acteurs forts. Ni la commission, ni le Conseil, ni le Parlement. On dirait que cette faiblesse a été organisée volontairement. Il ne faut pas s’étonner après si l’Europe est absente.
 

Il faudrait donc faire un référendum sur ce qui ne vas pas dans l'union Européenne ? 

Ce nouveau traité réviserait les prérogatives des uns et des autres, sortirait certains domaines de compétence où ça ne marche pas et qui reverrait certaines faiblesses naturelles de l’Union Européenne et notamment le fait que sa politique économique est inscrite dans le texte même du Traité, ce qui est une aberration. L’Europe est une institution qui a inscrit dans son Traité l’idée qu’il y a toujours une politique de réduction d’inflation sur le plan monétaire et aussi une politique de libre-concurrence, sauf que c’est notamment cette politique qui date de la guerre froide alors qu’aujourd’hui nous sommes dans un contexte de mondialisation. Il faut peser au plan international. Il n’est pas certain que l’affrontement entre les entreprises nationales au plan européen soit de bonne augure au plan international. J’en veux pour preuve le rachat d’Alstom par General Electric. Il faut revenir à du pragamatisme en terme de politique économique et dans certains secteurs il faut sans doute revenir en arrière. Chose qu’on ne sait pas faire.
 

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Retraites : les enseignants parviennent à obtenir une loi de programmation immédiate à 10 milliards d’euros

02.

Ecoutons ce que dit Mélenchon : si Jeremy Corbyn a perdu, c’est de la faute des Juifs…

03.

Le mystère du lac de Starnberg : comment est vraiment mort Louis II de Bavière

04.

4 ans pour une révolution : comment Boris Johnson a transformé radicalement le Royaume-Uni

05.

Carla B. vole au secours de Brigitte M., Jenifer de son mari (mais là, c’est face à la mafia); Céline Dion ne vend plus, Kanye West vend tout (et n’importe quoi); Britney Spears veut qu’on lui laisse voir ses enfants; Kate Middleton enceinte du 4ème ?

06.

Face à l’Iran ce qui manque à l’Amérique n’est pas la capacité militaire mais la crédibilité

07.

Dimanche noir pour le métro parisien : le trafic sera totalement interrompu le 15 décembre sur quatorze lignes de métro

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Ne parlez pas hébreu dans le métro ! En tout cas, pas à la station Château d'Eau : ça peut être dangereux.

03.

Combien d’heures de marche pour brûler les calories d’une pizza ? Un nouvel étiquetage alimentaire semble faire ses preuves

04.

Une démocratie digne de ce nom peut-elle vraiment fermer les yeux sur les "petits" oublis de Jean-Paul Delevoye ?

05.

Retraites : les vraies raisons pour lesquelles les chefs syndicaux ne peuvent pas adhérer au projet de réforme en dépit de toutes les garanties apportées et l’oubli très politique des fonds de capitalisation

06.

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

03.

Petite liste de ces réformes qui mériteraient beaucoup plus le titre de "mère de toutes les réformes" que celle des retraites

04.

Retraites : mais au fait, à quoi ressemblera la France de 2040 ?

05.

Il est possible de sortir de l’affrontement stérile entre "élitisme" et "populisme". La preuve par Boris Johnson

06.

Retraites : les enseignants parviennent à obtenir une loi de programmation immédiate à 10 milliards d’euros

Commentaires (4)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
cremone
- 01/06/2014 - 19:07
catastrophique...
il faut vraiment que vous embauchiez des rédacteurs connaissant le français. Cet article est un salmigondis; on y trouve, certes, de vrais morceaux de français, mais aussi des fautes d'emploi, des erreurs de syntaxe, des phrases visiblement incomplètes. ça ne s'arrange vraiment pas , à Atlantico.
vangog
- 01/06/2014 - 11:28
Le but de la modification de l'article 49.5
est surtout d'anticiper la venue du FN au pouvoir et son projet de référendum sur l'UE, et de lui mettre des bâtons dans les roues en imposant une vaste consultation faussement démocratique et tout un tas de contraintes administratives, comme en ont le secret les gauchistes archaïques...
Pourtant, la question que posera le FN aux Français est simple:
"Voulez-vous rester ou sortir de l'UE, conserver le traité de Maastricht et de Schengen, les directives Européennes, ou les dénoncer?"
Inutile d'un bla-bla supplémentaire, car tout a été dit lors de ces élections Européennes!
Et tant pis si les partis archaïques UmPSecolofrondegauchistes ont envoyé peu de leurs politiciens en première ligne pour défendre l'UE etĺ l'Euro: trop peur de perdre leurs postes!
La France n'a plus besoin de bla-bla pour reacs tétanisés, mais d'action et de réformes..,
vangog
- 01/06/2014 - 11:28
Le but de la modification de l'article 49.5
est surtout d'anticiper la venue du FN au pouvoir et son projet de référendum sur l'UE, et de lui mettre des bâtons dans les roues en imposant une vaste consultation faussement démocratique et tout un tas de contraintes administratives, comme en ont le secret les gauchistes archaïques...
Pourtant, la question que posera le FN aux Français est simple:
"Voulez-vous rester ou sortir de l'UE, conserver le traité de Maastricht et de Schengen, les directives Européennes, ou les dénoncer?"
Inutile d'un bla-bla supplémentaire, car tout a été dit lors de ces élections Européennes!
Et tant pis si les partis archaïques UmPSecolofrondegauchistes ont envoyé peu de leurs politiciens en première ligne pour défendre l'UE etĺ l'Euro: trop peur de perdre leurs postes!
La France n'a plus besoin de bla-bla pour reacs tétanisés, mais d'action et de réformes..,